Mentions

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Préambule et objet

Les présentes conditions sont conclues entre, d'une part, le Domaine du Crêt du Ris, inscrit sous le numéro d'identification intra-communautaire FR06 217 317 269 et sise au 69460 SALLES en Beaujolais - FRANCE,
Ci-après dénommée "Domaine du Crêt du Ris" ; édité par son propriétaire Gérard Texier et, d'autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat depuis les conditions exprimées sur http://www.cret-du-ris.com ci-après dénommées "l'utilisateur".

L'expédition des colis ne pourra territorialement s'effectuer qu'en France et à titre exceptionnel en dehors de cette zone. Dans ce dernier cas, l’utilisateur doit contacter Domaine du Crêt du Ris pour prendre connaissance des modalités et coûts d’expédition à l'adresse:
Domaine du Crêt du Ris - Gérard TEXIER
Le Bourg - 69460 Salles-Arbuissonnas
FRANCE
Adresse électronique : gtexier@wanadoo.fr
Numéro de téléphone : +33 (0)4 74 67 51 21
Numéro de télécopie :  +33 (0)4 74 67 55 95
Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes.

Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre le domaine du Crêt du Ris et l'utilisateur, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.

Commande

L'utilisateur a la possibilité de passer sa commande à partir du bon de commande éditable en ligne puis envoyé par voie postale.
Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.
Le Domaine du Crêt du Ris s’engage à honorer les commandes ainsi reçues uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité du produit, le Domaine du Crêt du Ris s'engage à en informer au plus vite l'utilisateur.

Livraison

L'utilisateur a le choix de se faire livrer : - soit à domicile - soit à une autre adresse particulière que celle de facturation Le Domaine du Crêt du Ris s'engage à effectuer les livraisons des articles commandés dans les plus brefs délais. Les délais moyens observés sont de 5 à 8 jours pour une livraison à domicile.

Donnees personnelles

En application de la loi n°20004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des données à caractère personnel et modifiant la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés :

L’utilisateur du site est informé que les données à caractère personnel le concernant, éventuellement saisies par lui dans le cadre de l'inscription à une newsletter, font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion de la newesletter.

Il pourra toutefois s’opposer à ce suivi :

Gérard Texier est juridiquement responsable de ce traitement qui fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale Informatique et liberté.

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L’utilisateur est également informé qu’il bénéficie d’un droit d’accès et de rectification concernant les données à caractère personnel le concernant et qu’il pourra exercer ses droits en écrivant :

Contenu

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Liens hypertextes

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===> L'abus d'alcool est dangereux  pour la santé